Aller au contenu
CP CAR CONCEPT
Menu

Mentions légales

Éditeur du site

CP CAR CONCEPTPhilippe Cureau EI (entrepreneur individuel)
3 lotissement Le Verger d'Yvonne, 69210 Sain-Bel, France
Téléphone : 06 25 71 35 35
Email : contact@cpcarconcept.fr

SIRET : 10823624100015 — SIREN : 108236241
Activité : carrosserie et peinture automobile (APE 45.20A)
Entreprise inscrite au Registre national des entreprises (RNE) au titre du secteur des métiers et de l'artisanat
Directeur de la publication : Philippe Cureau

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). Les prix indiqués sont nets de taxe.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié.
Hébergeur : à compléter (nom, adresse, téléphone de l'hébergeur)

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, logo) est la propriété de CP CAR CONCEPT, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de demande de devis (nom, téléphone, email, informations sur le véhicule) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et établir un devis. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD). Les demandes sans suite sont supprimées au plus tard 3 ans après le dernier contact.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@cpcarconcept.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers. Aucune bannière de consentement n'est donc nécessaire.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur : à compléter (nom et site du médiateur adhéré)

Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle : à compléter (assureur, n° de contrat, couverture géographique)

Contact

Pour toute question relative au site : contact@cpcarconcept.fr ou 06 25 71 35 35.
Adresse du site : https://cpcarconcept.fr